Mentions légales

PRÉSENTATION

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EDITEUR DU SITE

Dans le cadre de la valorisation du patrimoine impérial, la Commune de Rueil-Malmaison a souhaité que les villes françaises et, par la suite, européennes, ayant un patrimoine lié au Premier et Second Empire puissent le faire identifier et reconnaître.

C’est dans ce cadre que la Ville de Rueil-Malmaison a souhaité créer la marque collective simple VILLE IMPERIALE et y associer trois autres villes possédant, elles aussi, un patrimoine impérial important :  Compiègne, Fontainebleau et Saint-Cloud.

La Ville de Rueil-Malmaison, propriétaire de la marque VILLE IMPERIALE (Dépôt à l’INPI N° 11 3 875 879 du 18 novembre 2011) a délégué, par délibération numéro 127 du conseil municipal en date du 19 mai 2016, la gestion de cette marque à l’association Marque VILLE IMPERIALE.
La gestion opérationnelle de cette marque a été déléguée à l’Office de Tourisme de Rueil-Malmaison.

Le site www.ville-imperiale.com (ci-après désigné par le terme « Site ») appartient à l’association marque VILLE IMPERIALE, dont le siège social est situé à l’adresse suivante :

Association Marque Ville Impériale
13 boulevard du Maréchal Foch
92 500 RUEIL MALMAISON
FRANCE

Autorisation de commercialisation : IM092170016
Numero SIRET : 828 590 455 00014
Tel : 01 47 32 35 75
Email : contact@ville-imperiale.com

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Association Marque Ville Impériale

HÉBERGEUR DU SITE

OVH
2 rue Kellermann 
59100 ROUBAIX
FRANCE

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L’Office de Tourisme de Rueil-Malmaison centralise et gère les rubriques du Réseau et du bon fonctionnement sur site internet. En revanche, chaque ville adhérente est responsable des rubriques qui lui sont imparties ( Rubriques : Groupes, page d’accueil Ville et agenda).

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